En cas de non-respect de cette règle, CEYTYXIA se réserve le droit de prendre des mesures disciplinaires pouvant aller jusqu'à l'exclusion définitive de la formation.

2.2 Communication

Une communication exemplaire, tant à l'oral qu'à l'écrit, est attendue de tous les participants, que ce soit avec les tuteurs, les formateurs, les membres de l'administration ou toute autre personne extérieure en lien avec CEYTYXIA. L'utilisation des logos et chartes graphiques de CEYTYXIA à des fins externes doit être validée au préalable par les équipes pédagogiques.

Tout comportement susceptible de porter atteinte à l'image de CEYTYXIA, y compris les propos diffamatoires, les menaces ou l'impolitesse, sera passible de sanctions. Cela peut inclure un avertissement, une suspension temporaire ou l'exclusion définitive de la formation.

2.3 Fraude et Plagiat

Chaque participant doit garantir l'authenticité de ses travaux. Toute forme de fraude, de tentative de fraude ou de plagiat, que ce soit lors des travaux de formation ou des épreuves écrites et orales, est strictement interdite. Les sujets et corrigés d'évaluation sont la propriété intellectuelle de CEYTYXIA et ne doivent en aucun cas être partagés ou diffusés sans autorisation.

L’utilisation d’outils d’intelligence artificielle est autorisée lorsqu’elle s’inscrit dans un usage pédagogique encadré. En revanche, toute utilisation visant à produire un travail présenté comme personnel sans analyse, adaptation ou citation des sources constitue une fraude..

2.4 Respect de l'Assiduité

Les participants doivent respecter leur engagement en termes d'assiduité. Cela inclut :

Se connecter et participer activement à la formation selon le calendrier défini.

Valider tous les contenus pédagogiques prévus (QCM, exercices, études de cas, etc.).

Honorer les rendez-vous programmés avec leur coach d'apprentissage. Tout rendez-vous non annulé ou non reprogrammé 48 heures à l'avance sera considéré comme perdu.

En cas d'absence, le participant doit transmettre un justificatif dans un délai de 48 heures. Un défaut d’assiduité important ou prolongé pourra entraîner la mise en place d’un accompagnement renforcé et, le cas échéant, une procédure conforme au cadre légal de l’apprentissage, en lien avec l’employeur et les organismes compétents.

Article 3 – Conditions d’abandon, d’interruption ou de rupture

Toute interruption ou abandon de la formation, qu’il soit à l’initiative du participant ou résultant de circonstances extérieures, est traité conformément au cadre légal applicable et aux dispositions prévues dans la convention de formation ou le contrat concerné.

3.1 Formation hors apprentissage (formation continue)

En cas d’abandon ou d’interruption de la formation en dehors du cadre de l’apprentissage, les conditions financières et administratives applicables sont celles prévues dans la convention de formation signée entre le participant (ou le financeur) et CEYTYXIA, et ce conformément à la réglementation en vigueur.

Toute interruption devra être signalée par écrit à CEYTYXIA. Les conséquences financières éventuelles seront appréciées au regard :

de l’avancement réel de la formation,

des dispositions contractuelles,

et des cas de force majeure dûment justifiés.

3.2 Formation par apprentissage

Dans le cadre de l’apprentissage, toute situation d’abandon, d’interruption ou de rupture relève du régime juridique spécifique du contrat d’apprentissage.

CEYTYXIA ne peut en aucun cas décider seule de la rupture d’un contrat d’apprentissage.

Toute difficulté majeure (assiduité, comportement, impossibilité de poursuite du parcours) donne lieu à :

un accompagnement renforcé de l’apprenti,

un échange avec l’employeur,

et, le cas échéant, la mise en œuvre des procédures prévues par la réglementation en vigueur, en lien avec les acteurs compétents (employeur, organismes institutionnels, services compétents).

3.3 Cas de force majeure

Constituent notamment des cas de force majeure, sous réserve de justificatifs :

le décès du participant,

une invalidité absolue et définitive,

une incapacité médicale de longue durée,

toute situation reconnue comme telle par la réglementation applicable.

Dans ces situations, les modalités de poursuite, de suspension ou d’arrêt de la formation sont appréciées au cas par cas, dans le respect du cadre légal et contractuel.

Article 4 – Modalités d’évaluation, de certification et d’examens

4.1 Principes généraux d’évaluation

Tout participant inscrit à une formation dispensée par CEYTYXIA est soumis à des modalités d’évaluation pédagogiques visant à mesurer l’acquisition progressive des compétences prévues par le programme de formation suivi.

Ces évaluations peuvent prendre la forme notamment de :

QCM,

exercices pratiques,

études de cas,

travaux individuels ou collectifs,

projets professionnels,

dossiers de certification.

Les modalités précises d’évaluation sont communiquées au participant dans les supports pédagogiques et via la plateforme de formation.

4.2 Accès à la certification

Lorsque la formation suivie prépare à une certification professionnelle ou à un diplôme, la présentation du candidat à la certification est conditionnée au respect des exigences pédagogiques et administratives prévues par le référentiel du certificateur et par CEYTYXIA.

À ce titre, le participant s’engage à :

réaliser l’ensemble des travaux et évaluations requis,

respecter les échéances de remise des dossiers,

atteindre le volume d’heures ou d’activités pédagogiques prévu contractuellement,

transmettre, le cas échéant, son dossier professionnel ou de certification dans les délais demandés par l’équipe pédagogique.

CEYTYXIA accompagne les participants dans la préparation aux épreuves et dans la constitution des dossiers requis, dans le respect du cadre fixé par les autorités et organismes certificateurs.

4.3 Modalités spécifiques selon la certification préparée

a) Titres professionnels

Pour les formations préparant à un Titre Professionnel, la présentation du candidat à la session de certification est subordonnée :

à la validation pédagogique du dossier professionnel,

au respect des prérequis définis par le référentiel,

à la transmission complète des éléments exigés par le certificateur.

Les modalités de passage des épreuves (dates, lieux, format) sont fixées par l’organisme certificateur ou ses partenaires habilités.

CEYTYXIA ne peut garantir un report individuel hors des cas prévus par la réglementation ou acceptés par le certificateur.

b) Diplôme BTS

Pour les formations préparant au BTS, les épreuves sont organisées par les autorités académiques compétentes (rectorat).

Les examens se déroulent en présentiel, dans les centres d’examen désignés par le rectorat du candidat.

CEYTYXIA accompagne les apprenants dans la préparation aux épreuves mais n’organise pas les examens du BTS et ne peut en modifier les modalités, dates ou lieux.

Chaque apprenti ou apprenant est responsable de :

son inscription aux examens dans les conditions définies par les autorités académiques,

sa présence aux épreuves aux dates et lieux communiqués par le rectorat.

4.4 Convocation et organisation des examens

Les informations relatives aux examens ou sessions de certification (calendrier prévisionnel, modalités, pièces à fournir) sont communiquées au participant dès qu’elles sont connues.

Le participant s’engage à se rendre disponible aux dates fixées par le certificateur ou les autorités compétentes.

Les frais éventuels liés aux déplacements, hébergements ou autres frais annexes restent à la charge du participant, sauf disposition contractuelle contraire.

4.5 Absence ou non-présentation aux épreuves

En cas de non-présentation à une épreuve ou à une session de certification :

les conséquences sont appréciées conformément aux règles fixées par le certificateur ou l’autorité organisatrice,

l’accompagnement pédagogique de CEYTYXIA prend fin à l’issue de la session prévue, sauf dispositions particulières prévues contractuellement.

Les demandes de report ou de réinscription sont examinées uniquement dans les cas prévus par la réglementation applicable et sous réserve de justificatifs recevables (notamment raisons médicales ou situations particulières reconnues).

 ARTICLE 5 CONDITIONS D'UTILISATION DE LA PLATEFORME D'APPRENTISSAGE CEYTYXIA

5.1 Accès au Service

L'inscription à une session de formation implique de la part de chaque participant le respect des règles énoncées ci-après. Chaque participant doit s'assurer, avant et pendant l'utilisation du service, de la compatibilité permanente de son propre environnement technique avec les moyens techniques et pédagogiques de formation à distance mis à disposition par CEYTYXIA. Les prérequis techniques sont précisés dans la description de chaque programme de formation.

Les identifiants et mots de passe nécessaires pour accéder à la plateforme sont personnels et confidentiels. Ils ne peuvent en aucun cas être cédés ou partagés avec une autre personne. En cas de perte de ses identifiants, le participant doit informer immédiatement CEYTYXIA, sous peine de répondre de toute utilisation frauduleuse ou abusive.

5.2 Anomalies de fonctionnement

CEYTYXIA ne garantit pas le fonctionnement ininterrompu et sans erreur des modules de formation. Par conséquent, le participant s'engage à informer CEYTYXIA dans un délai de 24 heures de toute anomalie de fonctionnement, telle qu'un incident, un blocage, une dégradation des performances, une panne ou tout autre problème empêchant l'utilisation normale des modules.

Le participant doit fournir toute justification quant à la réalité des anomalies constatées et répondre aux sollicitations de CEYTYXIA visant à diagnostiquer et solutionner ces anomalies. CEYTYXIA s'efforcera de remédier à ces anomalies dans les meilleurs délais.

5.3 Responsabilités du Participant

Il est de la responsabilité de chaque participant de :

Maintenir un environnement technique compatible avec les exigences des formations à distance.

Assurer une connexion Internet stable et de débit suffisant pour suivre les modules de formation.

Informer CEYTYXIA de toute anomalie de fonctionnement dans les délais impartis.

Utiliser les identifiants et mots de passe de manière sécurisée et confidentielle.

En cas de non-respect de ces responsabilités, le participant pourra être tenu responsable des conséquences résultant de l'utilisation inappropriée ou non autorisée des services de formation.

5.4 Utilisation Éthique de la Plateforme

Les participants doivent utiliser la plateforme de manière éthique et respectueuse, conformément aux règles énoncées dans ce règlement intérieur. Toute utilisation abusive, frauduleuse ou illicite des contenus de formation, des outils de communication ou des ressources disponibles sur la plateforme est strictement interdite et fera l'objet de sanctions disciplinaires pouvant aller jusqu'à l'exclusion définitive de la formation.

 

Article 6 PROPRIETE DE CEYTYXIA

Propriété Intellectuelle

6.1 Protection des Contenus

Les contenus des programmes de formation dispensés par CEYTYXIA, y compris le graphisme, les textes, les vidéos, les documents et tout autre matériel pédagogique, sont protégés par le Code de la propriété intellectuelle ainsi que par toutes les normes internationales applicables. Ces contenus constituent la propriété exclusive de CEYTYXIA.

La documentation pédagogique disponible pour nos cycles de formation est protégée au titre des droits d'auteur et ne peut être réutilisée que pour un strict usage personnel par les participants.

6.2 Interdiction de diffusion et reproduction

Les participants s'interdisent de :

Diffuser le contenu des cours, des supports pédagogiques ou des codes d'accès attribués en considération de leur achat.

Reproduire par quelque procédé que ce soit le contenu des cours, des supports pédagogiques ou tout autre matériel de formation sans autorisation expresse de CEYTYXIA.

Utiliser tout ou partie des éléments du site à des fins autres que celles expressément autorisées par CEYTYXIA.

6.3 Sanctions en cas de non-Respect

Le non-respect de ces consignes après une première mise en demeure entraînera des sanctions disciplinaires, pouvant aller jusqu'à l'exclusion définitive du programme de formation. En cas de diffusion illicite ou de reproduction non autorisée, CEYTYXIA se réserve également le droit d'engager des poursuites judiciaires pour violation des droits de propriété intellectuelle.

6.4 Responsabilité personnelle

Chaque participant est responsable de la protection et de l'utilisation appropriée des contenus pédagogiques mis à sa disposition. En cas de perte, de vol ou de divulgation non autorisée de leurs identifiants, les participants doivent informer immédiatement CEYTYXIA afin de prévenir toute utilisation frauduleuse.

6.5 Utilisation éthique des contenus

Les participants doivent utiliser les contenus pédagogiques de manière éthique et respectueuse, en accord avec les règles énoncées dans ce règlement intérieur. Toute utilisation abusive, frauduleuse ou illicite des contenus de formation est strictement interdite et fera l'objet de sanctions appropriées.

Article 7 – Sanctions disciplinaires et garanties

La discipline au sein de CEYTYXIA repose sur le respect des règles définies dans le présent règlement intérieur.

Toute sanction éventuelle est prise dans un objectif éducatif et proportionné, visant à garantir le bon déroulement de la formation et le respect des droits de chacun.

7.1 Manquements au règlement intérieur

Constituent notamment des manquements pouvant donner lieu à une sanction disciplinaire, sans que cette liste soit exhaustive :

le non-respect des règles de comportement et de respect mutuel, incluant tout comportement inapproprié, injurieux, diffamatoire, menaçant ou assimilable à du harcèlement ;

le non-respect des obligations d’assiduité et de participation aux activités pédagogiques prévues ;

l’absence injustifiée ou répétée aux rendez-vous fixés avec les acteurs de l’accompagnement pédagogique, notamment lorsque ceux-ci ne sont pas annulés ou reportés dans un délai raisonnable ;

la fraude, la tentative de fraude, le plagiat ou toute forme de triche dans le cadre des évaluations, travaux ou examens ;

la diffusion, reproduction ou utilisation non autorisée des contenus pédagogiques ou des outils mis à disposition par CEYTYXIA ;

les propos ou comportements portant atteinte à l’image, au fonctionnement ou aux intérêts de CEYTYXIA, de ses collaborateurs ou partenaires ;

le non-respect des engagements pédagogiques et des délais de remise des travaux demandés.

7.2 Nature des sanctions disciplinaires

Selon la gravité des faits constatés, les sanctions susceptibles d’être prononcées sont les suivantes, par ordre croissant de gravité :

un avertissement écrit ;

un rappel à l’ordre formalisé ;

une suspension temporaire de l’accès à certains services pédagogiques ;

l’arrêt définitif de la formation.

Toute sanction est proportionnée à la gravité des faits reprochés et tient compte de la situation du participant.

7.3 Procédure disciplinaire et droits du participant

Aucune sanction ne peut être prononcée sans que le participant n’ait été préalablement informé des faits qui lui sont reprochés.

Lorsque CEYTYXIA envisage une sanction, le participant est informé par écrit :

des griefs retenus à son encontre,

de la nature de la sanction envisagée,

et des modalités lui permettant de présenter ses observations.

Le participant dispose d’un droit de réponse, par écrit ou lors d’un échange avec la direction ou son représentant, avant toute décision définitive.

La décision motivée est ensuite notifiée par écrit au participant.

7.4 Cas particulier de l’apprentissage

Lorsque le participant est engagé dans un parcours par apprentissage, toute mesure disciplinaire est prise dans le respect du cadre légal spécifique au contrat d’apprentissage.

CEYTYXIA ne peut en aucun cas décider seule de la rupture d’un contrat d’apprentissage.

En cas de difficulté majeure, un dialogue est engagé avec l’employeur et les acteurs concernés afin d’identifier les solutions adaptées, conformément à la réglementation en vigueur.

L’employeur et, le cas échéant, les organismes compétents peuvent être informés des situations ayant un impact significatif sur le déroulement du parcours de formation.

7.5 Principes généraux

Les sanctions disciplinaires sont mises en œuvre dans le respect :

des droits du participant,

du principe de proportionnalité,

du cadre légal et réglementaire applicable,

et des valeurs de respect, d’équité et de bienveillance portées par CEYTYXIA.

Article 8 RESPONSABILITES DE CEYTYXIA

CEYTYXIA s'engage à apporter tout le soin nécessaire dans la préparation et à la réalisation des formations, à se conformer aux règles de l'art ainsi qu'à la réglementation applicable. Dans ce cadre, CEYTYXIA se réserve le droit de procéder à des mises à jour sur sa plateforme, tant sur le fond que sur la forme. Il est expressément convenu que, s'agissant de missions de formation, les obligations supportées par CEYTYXIA ont la nature d'obligations de moyens. 

De manière générale, la responsabilité de CEYTYXIA ne peut être engagée qu'en cas de faute prouvée et ce dernier ne saurait être tenu pour responsable de dommages qui ne résulteraient pas de manière directe d'un manquement de sa part dans l'exécution de ses obligations. En aucun cas, la responsabilité de CEYTYXIA ne pourrait être engagée au titre de dommages indirects tels que pertes de données, de fichiers, perte d'exploitation, préjudice commercial, manque à gagner ou atteinte à l'image et à la réputation.

Article 9

Sécurité et santé dans le cadre du Digital Learning et du programme de gym

Contexte spécifique du Digital Learning : 

Compte tenu du fait que les étudiants de Ceytyxia suivent leur formation principalement en digital learning, l'institution s'engage à promouvoir des pratiques de travail à distance sûres et saines. Cela inclut des recommandations pour une ergonomie adéquate des postes de travail à domicile et la gestion du temps devant l'écran pour prévenir la fatigue visuelle et mentale.

Programme de Gym Vidéo :

En reconnaissance de l'importance de l'activité physique pour la santé générale, Ceytyxia propose un programme de gym tout au long des parcours vidéos. Ce programme est conçu pour encourager les étudiants à intégrer l'exercice physique dans leur routine quotidienne, contribuant ainsi à leur bien-être physique et mental.

Sensibilisation et participation : 

L'engagement des étudiants dans le programme de gym vidéo sera encouragé par des campagnes de sensibilisation. La participation, bien que fortement recommandée, reste volontaire.

Mesures de sécurité pour les activités physiques : 

Des instructions claires sur la manière de réaliser les exercices de manière sûre seront fournies. Les étudiants sont encouragés à respecter leur propre niveau de forme physique et à éviter toute activité qui pourrait leur causer des blessures.

Support et Conseils : 

Des ressources en ligne seront disponibles pour offrir des conseils sur la santé physique et mentale, ainsi que pour répondre aux préoccupations des étudiants relatives à leur bien-être.

Responsabilité Personnelle : 

Il est important de noter que chaque étudiant est responsable de sa propre santé et sécurité lorsqu'il participe à des activités physiques dans le cadre du programme de gym vidéo.

Évaluation et adaptation du programme : 

Le programme de gym vidéo sera régulièrement évalué et adapté en fonction des retours des étudiants et des évolutions des meilleures pratiques en matière de santé et de sécurité.

Article 10 PUBLICITE DU REGLEMENT

Le présent règlement intérieur est disponible et consultable

 par chaque participant avant toute inscription définitive dans la convention de formation.L'inscription à la session de formation implique de la part du participant le respect des clauses de la convention de formation. Ainsi : Le participant devra s'assurer préalablement, et durant toute l'utilisation du service mis à sa disposition, de la compatibilité permanente de son propre environnement technique avec les moyens techniques et pédagogiques de formation à distance CEYTYXIA. Ces prérequis techniques sont précisés dans la description du programme de formation.

Article 11 : Conseil de Perfectionnement

11.1 Objectif du Conseil de Perfectionnement

Le Conseil de Perfectionnement de CEYTYXIA a pour objectif principal d'assurer l'amélioration continue des procédures pédagogiques et administratives. Il vise à évaluer les formations, à identifier les axes de développement et à mettre en place des actions correctives afin d'améliorer la qualité de l'enseignement dispensé.

11.2 Composition du Conseil de Perfectionnement

Le Conseil de Perfectionnement est composé de la Directrice de CEYTYXIA, Mme Céline Cabanes, ainsi que des membres des différentes équipes pédagogiques et administratives. Il peut également inclure des représentants des étudiants et des partenaires professionnels afin de garantir une vision globale et équilibrée des besoins et des améliorations à apporter.

11.3 Fréquence des Réunions

Le Conseil de Perfectionnement se réunit deux fois par an. Ces réunions permettent de faire le point sur les résultats obtenus, d'analyser les retours des participants et des formateurs, et de discuter des évolutions nécessaires pour répondre aux attentes et aux besoins des apprenants.

11.4 Fonctionnement des Réunions

Lors de chaque réunion, les membres du Conseil de Perfectionnement examinent :

Les retours d'expérience des étudiants et des formateurs.

Les résultats des évaluations et des examens.

Les suggestions d'amélioration des procédures pédagogiques et administratives.

Les nouvelles tendances et les innovations pédagogiques à intégrer dans les programmes de formation.

11.5 Suivi et Mise en Œuvre des Recommandations

À l'issue de chaque réunion, un rapport détaillant les recommandations et les actions à entreprendre est rédigé. Ce rapport est ensuite diffusé aux équipes pédagogiques et administratives pour mise en œuvre. Un suivi régulier est assuré pour garantir l'application effective des recommandations et mesurer leur impact sur la qualité des formations.

11.6 Participation des Étudiants