Conditions Générales de Vente – Formation continue

Dans le cadre des formations professionnelles continues proposées par CEYTYXIA (hors contrat d’apprentissage), des Conditions Générales de Vente (CGV) s’appliquent.
Ces CGV précisent notamment :

  • les modalités d’inscription et de contractualisation,
  • les conditions financières et de paiement,
  • les modalités d’annulation, d’abandon ou d’interruption de la formation,
  • les droits et obligations de l’organisme de formation et du bénéficiaire.
Les Conditions Générales de Vente sont transmises avant toute inscription définitive, signature de devis ou de convention de formation, et avant tout paiement.
Elles sont également consultables en ligne pour information.
Les formations dispensées dans le cadre de l’apprentissage ne sont pas concernées par ces CGV et relèvent de contrats et conventions spécifiques.