REGLEMENT
INTÉRIEUR
CEYTYXIA
Mise à jour 18.07.2024
Préambule
Fondée avec la vision de révolutionner l'apprentissage à distance, CEYTYXIA se positionne aujourd'hui comme un acteur majeur dans le domaine de la formation professionnelle et continue. Avec une approche pédagogique alternative et innovante, CEYTYXIA place l'étudiant au cœur de son processus éducatif, en promouvant un environnement d'apprentissage flexible, interactif et axé sur le développement personnel et professionnel.Notre mission est de redonner aux étudiants le goût d'apprendre, de se surpasser et d'atteindre leurs objectifs académiques et professionnels. Grâce à une offre complète de formations en ligne, allant de la communication et du management à l'infographie et l'événementiel, CEYTYXIA s'engage à accompagner chaque apprenant dans son parcours, avec des outils pédagogiques modernes et un accompagnement personnalisé.Le présent règlement intérieur énonce les principales mesures applicables aux participants en matière de comportement, de fonctionnement pédagogique, de respect des règles de sécurité et de discipline. Il vise à garantir un cadre harmonieux et productif pour tous les acteurs de la formation, tout en assurant le respect des valeurs fondamentales de diversité, d'éthique et de respect mutuel.En intégrant CEYTYXIA, chaque participant s'engage à respecter ces règles, contribuant ainsi à un environnement d'apprentissage propice à la réussite de tous.
Article 1 OBJET ET CHAMP D'APPLICATION
Le présent règlement intérieur s'applique à tous les participants inscrits à une session de formation dispensée sur la plateforme CEYTYXIA, et ce, pour toute la durée de la formation suivie. Il est établi conformément aux dispositions des articles L.6352-3 et L.6352-4 ainsi que R6352-1 à R6352-15 du Code du Travail.
Chaque participant est considéré comme ayant accepté les termes du présent règlement lorsqu'il suit une formation à distance dispensée par CEYTYXIA et accepte que des mesures soient prises à son égard en cas d'inobservation de ce dernier. L'accès à la plateforme e-learning CEYTYXIA se fait dans le strict respect de l'ensemble des clauses de la convention de formation, qui régit les droits et devoirs du participant.
Cet article assure la conformité légale et clarifie les conditions d'application du règlement intérieur pour les participants.
Article 2 REGLES DE COMPORTEMENT
2.1 Respect de la Diversité
Le respect de la diversité est une valeur fondamentale à CEYTYXIA. Chaque participant s'engage à respecter les différences en termes de culture, d'origine, de race, de sexe, de religion, d'apparence physique, de handicap, d'orientation sexuelle, d'opinions politiques ou d'activités syndicales, conformément au cadre légal. Toute forme de discrimination ou de comportement inapproprié sera fermement sanctionnée.
En cas de non-respect de cette règle, CEYTYXIA se réserve le droit de prendre des mesures disciplinaires pouvant aller jusqu'à l'exclusion définitive de la formation.
2.2 Communication
Une communication exemplaire, tant à l'oral qu'à l'écrit, est attendue de tous les participants, que ce soit avec les tuteurs, les formateurs, les membres de l'administration ou toute autre personne extérieure en lien avec CEYTYXIA. L'utilisation des logos et chartes graphiques de CEYTYXIA à des fins externes doit être validée au préalable par les équipes pédagogiques.
Tout comportement susceptible de porter atteinte à l'image de CEYTYXIA, y compris les propos diffamatoires, les menaces ou l'impolitesse, sera passible de sanctions. Cela peut inclure un avertissement, une suspension temporaire ou l'exclusion définitive de la formation.
2.3 Fraude et Plagiat
Chaque participant doit garantir l'authenticité de ses travaux. Toute forme de fraude, de tentative de fraude ou de plagiat, que ce soit lors des travaux de formation ou des épreuves écrites et orales, est strictement interdite. Les sujets et corrigés d'évaluation sont la propriété intellectuelle de CEYTYXIA et ne doivent en aucun cas être partagés ou diffusés sans autorisation.
L'utilisation abusive de logiciels d'intelligence artificielle pour générer des contenus de formation est également interdite. Toute infraction à ces règles entraînera des sanctions disciplinaires pouvant aller jusqu'à l'exclusion définitive.
2.4 Respect de l'Assiduité
Les participants doivent respecter leur engagement en termes d'assiduité. Cela inclut :
Se connecter et participer activement à la formation selon le calendrier défini.
Valider tous les contenus pédagogiques prévus (QCM, exercices, études de cas, etc.).
Honorer les rendez-vous programmés avec leur coach d'apprentissage. Tout rendez-vous non annulé ou non reprogrammé 48 heures à l'avance sera considéré comme perdu.
En cas d'absence, le participant doit transmettre un justificatif dans un délai de 48 heures. Un retard de plus de 50% sur le parcours de formation, ou l'absence de connexion à la plateforme pendant plus d'un mois, déclenchera un processus disciplinaire pouvant conduire à la rupture du contrat de formation.
Article 3 CONDITIONS D'ABANDON
Conditions d'abandon
Dans le cas où le participant arrêterait son cycle de formation en cours de route et ce, pour quelle que raison que ce soit (sauf en cas de décès ou d'invalidité absolue et définitive du participant ou en cas de force majeure) ou en cas de non-utilisation (partielle ou totale) de la plateforme CEYTYXIA, une pénalité sera due à l'organisme de formation correspondant au prix total de l'action de formation, et incombera en totalité au Client/participant.
Article 4 RÉGLEMENT DES EXAMENS
4.1 Si la convention de formation validée et signée par le participant prévoit le passage d'une certification professionnelle, ce dernier s'engage à remettre aux dates imposées par le service pédagogique de CEYTYXIA l'ensemble des documents, travaux et évaluations nécessaires. Il s'agit d'une condition sine qua non à la présentation du dossier du candidat au jury de certification. En effet, CEYTYXIA se réserve le droit d'inscrire les candidats au passage de la certification professionnelle.
A ce titre, le candidat sera présenté à la soutenance devant le jury si et seulement si :
Il a réalisé le dossier professionnel
le nombre d'heures effectuées sur la plateforme est supérieur ou égal à celui défini contractuellement
tous les QCM sont réalisés
toutes les études de cas de fin de session sont réalisées
son dossier professionnel a été soumis à son Coach d'apprentissage pour validation 10 jours avant la date de l’examen
En cas de non présentation à la soutenance, actée selon la volonté du participant ou de la direction pédagogique; l'accompagnement par le coach d'apprentissage est clos.
Aucun report ne peut être envisagé. Les seuls cas de reports autorisés sont ceux soumis à un congé maternité ou un arrêt maladie de longue durée (3 mois à minima) et nécessitent un justificatif.
4.2 Convocation aux examens
Si le candidat prévoit le passage d'une certification professionnelle, le planning de passage des examens est communiqué en amont au candidat. Le candidat devra se rendre disponible et se présenter aux dates et heures et lieux fixées par le service pédagogique de CEYTYXIA. Les dates de jury sont fixes et ne pourront être adaptées de manière individuelle de quelque manière que ce soit.
Les modalités de passage des épreuves sont précisées pour chaque candidat sur sa convention de formation; les frais de déplacements engendrés sont à la charge du candidat.
ARTICLE 5 CONDITIONS D'UTILISATION DE LA PLATEFORME D'APPRENTISSAGE CEYTYXIA
ARTICLE 5 CONDITIONS D'UTILISATION DE LA PLATEFORME D'APPRENTISSAGE CEYTYXIA
5.1 Accès au Service
L'inscription à une session de formation implique de la part de chaque participant le respect des règles énoncées ci-après. Chaque participant doit s'assurer, avant et pendant l'utilisation du service, de la compatibilité permanente de son propre environnement technique avec les moyens techniques et pédagogiques de formation à distance mis à disposition par CEYTYXIA. Les prérequis techniques sont précisés dans la description de chaque programme de formation.
Les identifiants et mots de passe nécessaires pour accéder à la plateforme sont personnels et confidentiels. Ils ne peuvent en aucun cas être cédés ou partagés avec une autre personne. En cas de perte de ses identifiants, le participant doit informer immédiatement CEYTYXIA, sous peine de répondre de toute utilisation frauduleuse ou abusive.
5.2 Anomalies de fonctionnement
CEYTYXIA ne garantit pas le fonctionnement ininterrompu et sans erreur des modules de formation. Par conséquent, le participant s'engage à informer CEYTYXIA dans un délai de 24 heures de toute anomalie de fonctionnement, telle qu'un incident, un blocage, une dégradation des performances, une panne ou tout autre problème empêchant l'utilisation normale des modules.
Le participant doit fournir toute justification quant à la réalité des anomalies constatées et répondre aux sollicitations de CEYTYXIA visant à diagnostiquer et solutionner ces anomalies. CEYTYXIA s'efforcera de remédier à ces anomalies dans les meilleurs délais.
5.3 Responsabilités du Participant
Il est de la responsabilité de chaque participant de :
Maintenir un environnement technique compatible avec les exigences des formations à distance.
Assurer une connexion Internet stable et de débit suffisant pour suivre les modules de formation.
Informer CEYTYXIA de toute anomalie de fonctionnement dans les délais impartis.
Utiliser les identifiants et mots de passe de manière sécurisée et confidentielle.
En cas de non-respect de ces responsabilités, le participant pourra être tenu responsable des conséquences résultant de l'utilisation inappropriée ou non autorisée des services de formation.
5.4 Utilisation Éthique de la Plateforme
Les participants doivent utiliser la plateforme de manière éthique et respectueuse, conformément aux règles énoncées dans ce règlement intérieur. Toute utilisation abusive, frauduleuse ou illicite des contenus de formation, des outils de communication ou des ressources disponibles sur la plateforme est strictement interdite et fera l'objet de sanctions disciplinaires pouvant aller jusqu'à l'exclusion définitive de la formation.
Article 6 PROPRIETE DE CEYTYXIA
Propriété Intellectuelle
6.1 Protection des Contenus
Les contenus des programmes de formation dispensés par CEYTYXIA, y compris le graphisme, les textes, les vidéos, les documents et tout autre matériel pédagogique, sont protégés par le Code de la propriété intellectuelle ainsi que par toutes les normes internationales applicables. Ces contenus constituent la propriété exclusive de CEYTYXIA.
La documentation pédagogique disponible pour nos cycles de formation est protégée au titre des droits d'auteur et ne peut être réutilisée que pour un strict usage personnel par les participants.
6.2 Interdiction de diffusion et reproduction
Les participants s'interdisent de :
Diffuser le contenu des cours, des supports pédagogiques ou des codes d'accès attribués en considération de leur achat.
Reproduire par quelque procédé que ce soit le contenu des cours, des supports pédagogiques ou tout autre matériel de formation sans autorisation expresse de CEYTYXIA.
Utiliser tout ou partie des éléments du site à des fins autres que celles expressément autorisées par CEYTYXIA.
6.3 Sanctions en cas de non-Respect
Le non-respect de ces consignes après une première mise en demeure entraînera des sanctions disciplinaires, pouvant aller jusqu'à l'exclusion définitive du programme de formation. En cas de diffusion illicite ou de reproduction non autorisée, CEYTYXIA se réserve également le droit d'engager des poursuites judiciaires pour violation des droits de propriété intellectuelle.
6.4 Responsabilité personnelle
Chaque participant est responsable de la protection et de l'utilisation appropriée des contenus pédagogiques mis à sa disposition. En cas de perte, de vol ou de divulgation non autorisée de leurs identifiants, les participants doivent informer immédiatement CEYTYXIA afin de prévenir toute utilisation frauduleuse.
6.5 Utilisation éthique des contenus
Les participants doivent utiliser les contenus pédagogiques de manière éthique et respectueuse, en accord avec les règles énoncées dans ce règlement intérieur. Toute utilisation abusive, frauduleuse ou illicite des contenus de formation est strictement interdite et fera l'objet de sanctions appropriées.
Article7 SANCTIONS ET GARANTIES DISCIPLINAIRES
La discipline au sein de CEYTYXIA est constituée par l'ensemble des règles définies dans le présent règlement.
7.1 Manquements au règlement
Le non-respect des engagements pris par le participant qui donneront lieu à des sanctions seront notamment les suivants :
• Non-respect des règles de comportement, notamment tout comportement contraire aux bonnes mœurs (impolitesse, harcèlement, menaces, injures...) pourra faire l'objet d'une sanction.
• Non-respect de l'engagement d'assiduité
• Fraude à un examen d'entrainement ou à un examen officiel
• Non-respect des rendez-vous fixés avec les différents acteurs accompagnants le participant : tout RDV annulé dans un délai inférieur à 48 heures et/ou sans cause réelle et sérieuse
• Diffusion des contenus de formation ou reproduction de ces contenus
• Propos diffamatoires à l'encontre de CEYTYXIA et de ses collaborateurs
• Non-respect des engagements de travail et des rendus de travaux demandés par l'équipe pédagogique
• Fraude, plagiat ou triche sur les rendus des travaux demandés par l'équipe pédagogique ou sur les examens réalisés en cours de formation
7.2 Sanctions
Tout agissement considéré comme fautif par la direction de CEYTYXIA ou son représentant pourra, selon la gravité du manquement constaté, faire l'objet de l'une ou l'autre des sanctions ci-après par ordre d'importance :
• un avertissement
• un rappel à l'ordre
• l'arrêt définitif de la formation
Aucune sanction ne peut être infligée au participant sans que celui-ci ne soit informé dans le même temps et par écrit des griefs contre lui.
Lorsque la direction de CEYTYXIA ou son représentant envisage de prendre une sanction, il en informe le participant par lettre recommandée avec accusé de réception en lui indiquant les griefs retenus contre lui, le motif et la nature de la sanction envisagée.
Le participant disposera d'un droit de réponse et fournira, si besoin, ses explications à CEYTYXIA.la direction de CEYTYXIA informera l'’employeur, lorsque le apprenti est un salarié bénéficiant d’un stage dans le cadre du plan de formation en entreprise ; L’employeur et l’organisme paritaire qui a pris à sa charge les dépenses de la formation, lorsque l’apprenti est un salarié bénéficiant d’un stage dans le cadre d’un congé de formation
Article 8 RESPONSABILITES DE CEYTYXIA
CEYTYXIA s'engage à apporter tout le soin nécessaire dans la préparation et à la réalisation des formations, à se conformer aux règles de l'art ainsi qu'à la réglementation applicable. Dans ce cadre, CEYTYXIA se réserve le droit de procéder à des mises à jour sur sa plateforme, tant sur le fond que sur la forme. Il est expressément convenu que, s'agissant de missions de formation, les obligations supportées par CEYTYXIA ont la nature d'obligations de moyens.
De manière générale, la responsabilité de CEYTYXIA ne peut être engagée qu'en cas de faute prouvée et ce dernier ne saurait être tenu pour responsable de dommages qui ne résulteraient pas de manière directe d'un manquement de sa part dans l'exécution de ses obligations. En aucun cas, la responsabilité de CEYTYXIA ne pourrait être engagée au titre de dommages indirects tels que pertes de données, de fichiers, perte d'exploitation, préjudice commercial, manque à gagner ou atteinte à l'image et à la réputation.
Article 9
Article 9
Sécurité et santé dans le cadre du Digital Learning et du programme de gym
Contexte spécifique du Digital Learning :
Compte tenu du fait que les étudiants de Ceytyxia suivent leur formation principalement en digital learning, l'institution s'engage à promouvoir des pratiques de travail à distance sûres et saines. Cela inclut des recommandations pour une ergonomie adéquate des postes de travail à domicile et la gestion du temps devant l'écran pour prévenir la fatigue visuelle et mentale.
Programme de Gym Vidéo :
En reconnaissance de l'importance de l'activité physique pour la santé générale, Ceytyxia propose un programme de gym tout au long des parcours vidéos. Ce programme est conçu pour encourager les étudiants à intégrer l'exercice physique dans leur routine quotidienne, contribuant ainsi à leur bien-être physique et mental.
Sensibilisation et participation :
L'engagement des étudiants dans le programme de gym vidéo sera encouragé par des campagnes de sensibilisation. La participation, bien que fortement recommandée, reste volontaire.
Mesures de sécurité pour les activités physiques :
Des instructions claires sur la manière de réaliser les exercices de manière sûre seront fournies. Les étudiants sont encouragés à respecter leur propre niveau de forme physique et à éviter toute activité qui pourrait leur causer des blessures.
Support et Conseils :
Des ressources en ligne seront disponibles pour offrir des conseils sur la santé physique et mentale, ainsi que pour répondre aux préoccupations des étudiants relatives à leur bien-être.
Responsabilité Personnelle :
Il est important de noter que chaque étudiant est responsable de sa propre santé et sécurité lorsqu'il participe à des activités physiques dans le cadre du programme de gym vidéo.
Évaluation et adaptation du programme :
Le programme de gym vidéo sera régulièrement évalué et adapté en fonction des retours des étudiants et des évolutions des meilleures pratiques en matière de santé et de sécurité.
Article 10 PUBLICITE DU REGLEMENT
Le présent règlement intérieur est disponible et consultable
par chaque participant avant toute inscription définitive dans la convention de formation.L'inscription à la session de formation implique de la part du participant le respect des clauses de la convention de formation. Ainsi : Le participant devra s'assurer préalablement, et durant toute l'utilisation du service mis à sa disposition, de la compatibilité permanente de son propre environnement technique avec les moyens techniques et pédagogiques de formation à distance CEYTYXIA. Ces prérequis techniques sont précisés dans la description du programme de formation.
Article 11 : Conseil de Perfectionnement
11.1 Objectif du Conseil de Perfectionnement
Le Conseil de Perfectionnement de CEYTYXIA a pour objectif principal d'assurer l'amélioration continue des procédures pédagogiques et administratives. Il vise à évaluer les formations, à identifier les axes de développement et à mettre en place des actions correctives afin d'améliorer la qualité de l'enseignement dispensé.
11.2 Composition du Conseil de Perfectionnement
Le Conseil de Perfectionnement est composé de la Directrice de CEYTYXIA, Mme Céline Cabanes, ainsi que des membres des différentes équipes pédagogiques et administratives. Il peut également inclure des représentants des étudiants et des partenaires professionnels afin de garantir une vision globale et équilibrée des besoins et des améliorations à apporter.
11.3 Fréquence des Réunions
Le Conseil de Perfectionnement se réunit deux fois par an. Ces réunions permettent de faire le point sur les résultats obtenus, d'analyser les retours des participants et des formateurs, et de discuter des évolutions nécessaires pour répondre aux attentes et aux besoins des apprenants.
11.4 Fonctionnement des Réunions
Lors de chaque réunion, les membres du Conseil de Perfectionnement examinent :
Les retours d'expérience des étudiants et des formateurs.
Les résultats des évaluations et des examens.
Les suggestions d'amélioration des procédures pédagogiques et administratives.
Les nouvelles tendances et les innovations pédagogiques à intégrer dans les programmes de formation.
11.5 Suivi et Mise en Œuvre des Recommandations
À l'issue de chaque réunion, un rapport détaillant les recommandations et les actions à entreprendre est rédigé. Ce rapport est ensuite diffusé aux équipes pédagogiques et administratives pour mise en œuvre. Un suivi régulier est assuré pour garantir l'application effective des recommandations et mesurer leur impact sur la qualité des formations.
11.6 Participation des Étudiants
Les étudiants sont invités à participer activement au processus d'amélioration continue en fournissant des retours réguliers sur leur expérience de formation. Des enquêtes de satisfaction et des groupes de discussion peuvent être organisés pour recueillir leurs avis et suggestions.
11.7 Transparence et Communication
Les décisions et les actions du Conseil de Perfectionnement sont communiquées de manière transparente aux étudiants et aux partenaires de CEYTYXIA. Cette communication permet de maintenir un haut niveau de confiance et d'engagement de la part de tous les acteurs impliqués dans les formations.
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